Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUS DE CARTOUCHES
dominique campagne

Numéro de dépôt :
3468887
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
PLUS DE CARTOUCHES de dominique campagne

Présentation de la marque PLUS DE CARTOUCHES

Déposée le 11 décembre 2006 par dominique campagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS DE CARTOUCHES »

Le déposant est dominique campagne domicilié(e) 9 de l horloge,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique campagne domicilié(e) 9 de l horloge,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS DE CARTOUCHES est expirée depuis le 11 décembre 2016.

dominique campagne a également déposé les autres marques suivantes : PROVERIF


dominique campagne - 9 de l horloge,30000 NIMES - 30000 - France


dominique campagne - 9 de l horloge,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Couleurs ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums.